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1. ÉDITEUR DU SITE

Le site patwinsserie.com est édité par :

PATWINSSERIE ACADEMY
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 78 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
SIREN : 944 774 074
SIRET : 944 774 074 00016
Code APE : 85.59B – Autres enseignements
Adresse e-mail : contact@patwinsserie.com

PATWINSSERIE ACADEMY est un organisme de formation déclaré sous le numéro de déclaration d’activité 11 75 73229 75. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

2. DIRECTION ET PUBLICATION

Présidente de PATWINSSERIE ACADEMY : Touré Fatou.
Directrice générale : Touré Maboudou.

Directrice de la publication : Touré Fatou, en sa qualité de Présidente de PATWINSSERIE ACADEMY.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site patwinsserie.com est exploité au moyen de la plateforme Systeme.io, éditée par ITACWT Limited.

Hébergeur / plateforme : ITACWT Limited (Systeme.io)
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande
Site internet : systeme.io

Systeme.io indique que ses données sont hébergées sur des serveurs Amazon Web Services (AWS) situés en Irlande.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le site patwinsserie.com, notamment les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, éléments graphiques, supports pédagogiques, documents téléchargeables, formations, méthodes, recettes, ressources et plus généralement tout contenu diffusé par PATWINSSERIE ACADEMY, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou droits appartenant à des tiers, ces éléments sont la propriété de PATWINSSERIE ACADEMY ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de PATWINSSERIE ACADEMY est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

5. DONNÉES PERSONNELLES

PATWINSSERIE ACADEMY traite certaines données personnelles dans le cadre de l’exploitation du site, de la gestion des demandes, des rendez-vous, des commandes, des paiements, de l’accès aux formations, de l’accompagnement des apprenants et, lorsque cela est autorisé, des communications commerciales et actions de mesure publicitaire.

Pour connaître les catégories de données traitées, les finalités, les bases juridiques, les destinataires, les durées de conservation et les modalités d’exercice de vos droits, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site patwinsserie.com.

Pour toute demande relative à vos données personnelles : contact@patwinsserie.com. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. COOKIES ET TRACEURS

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des traceurs de mesure ou de publicité, notamment Meta Pixel.

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7. RESPONSABILITÉ

PATWINSSERIE ACADEMY s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et services accessibles sur le site. PATWINSSERIE ACADEMY ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’un usage non conforme du site ou de ses contenus, sous réserve des dispositions légales impératives.

8. LIENS VERS DES SITES OU SERVICES TIERS

Le site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou services exploités par des tiers. PATWINSSERIE ACADEMY n’exerce pas de contrôle sur leur contenu ni sur leurs pratiques et invite les utilisateurs à consulter les conditions et politiques propres à ces services.

9. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les ventes de formations et prestations proposées par PATWINSSERIE ACADEMY sont soumises aux Conditions Générales de Vente disponibles sur le site patwinsserie.com.

10. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de réclamation, le Client est invité à contacter préalablement PATWINSSERIE ACADEMY à l’adresse contact@patwinsserie.com afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque les conditions légales de la médiation de la consommation sont réunies, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur dont relève PATWINSSERIE ACADEMY :

AMIDIF – Association des Médiateurs Indépendants d’Île-de-France
1 place de Fleurus
77100 Meaux, France
Adresse e-mail : contact@amidif.com
Site internet : amidif.com

11. DROIT APPLICABLE

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher préalablement une solution amiable. À défaut, la juridiction compétente est déterminée conformément aux règles légales applicables, notamment aux dispositions protectrices du consommateur lorsqu’elles s’appliquent.

12. CONTACT

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78 avenue des Champs-Élysées
75008 Paris, France
E-mail : contact@patwinsserie.com
Site : patwinsserie.com

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